LE NPA 100 % FILLES

Association loi 1901- Statuts


Lors de l'Assemblée générale constitutive du: 26.01.2008 à Bordeaux se sont réunis, les soussignés, Membres fondateurs :



André CAZAUX, née le 09.01.41 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 138, Quai des Chartrons 33300 Bordeaux

Isabelle CAILLOT, née le 24.03.73 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 13, Chemin de cheverse 64520 Bidache

Anne Marie JULIEN, née le 13.09.35 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 9, rue Mondon 33110 Le Bouscat

Désirant créer entre eux une association, ayant
pour nom :

L'APERO DES FILLES
pour logos :





Ont établi les statuts suivants :

ARTICLE 1 : CONSTITUTION


Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :


L'Apéro des filles

ARTICLE 2 : OBJET

L'association a pour objet de favoriser, développer et promouvoir :

- Des actions et des activités professionnelles ou en voie de professionnalisation, dans un champ d'intervention artistique, culturel, éducatif et social

- Le formation des hommes et des femmes, leurs participations à la pratique culturelle ou sportive, voire à leur insertion sociale et professionnelle.

Elle peut également animer, gérer, administrer et représenter d'autres structures de spectacles similaires ou apparentées.
Elle se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d'aider à l'organisation d'autres structures de même objet.

-L'organisation de rencontres entre femmes.

Cette rencontre nous la voulons comme une bouffée d'oxygène pour toutes les femmes (âge indifférent) qu'elles travaillent ou soient au foyer et qu'elles aient des enfants ou non, tous les milieux sociaux culturels. Ces moments doivent être un temps suspendu entre le travail et la maison, un moment d'échange et de partage.

Notre idée est de développer un échange interactif entre femmes afin de partager nos expériences, nos « trucs ».


Ces rencontres peuvent être organisées à n'importe quel moment de la semaine, de la journée, ou de la soirée. Elles ne sont pas contraintes à des horaires, à une durée ni à un jour en particulier.
Elles sont organisées en moyenne 1 fois par mois.

Ces rencontres se font dans des lieux publics pouvant nous accueillir (Bar, restaurant, club, location d'espaces, ...) ou privés.

Des animations peuvent être proposées lors de ces rencontres : after work, dégustation de vin, esthéticienne, diététicienne, coups de cœurs littéraires, découverte de la littérature jeunesse, rencontre avec des associations humanitaires, vente de bijoux ou autres, défilé de mode, relooking, ... La liste n'est pas exhaustive.

Lors des ces rencontres, les hommes peuvent être invités.

L'association est indépendante des constructeurs, fournisseurs de produits et prestataires de services.
L'association est neutre, et n'a donc aucun caractère religieux ou politique. L'association pourra réaliser toutes opérations liées directement ou indirectement à son objet, notamment pour favoriser la logistique, la diffusion et le développement de ses activités, au service de ses adhérents et/ou de son objet. L'association pourra gérer tout équipement ou personnel, et acheter, exploiter, valoriser, vendre des concepts, œuvres intellectuelles, ainsi que tous les droits dérivés de ses activités.
L'association pourra adhérer à une association dont le but est de même nature. Une telle décision est validée par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.
ARTICLE 3 : MOYENS D'ACTION

Pour la réalisation de son objet, l'association a pour moyen principal d'action :

- la formation, l'administration, la gestion, la production, l'insertion, l'information, la représentation, l'organisation et la diffusion dans tous les domaines de compétence de son objet.

L'association pourra mettre en œuvre tous les moyens et techniques propres à la réalisation de son but, établir des conventions avec tous organismes publics, semi-publics ou privés, personnes physiques ou morales, acquérir et gérer un patrimoine immobilier et/ou mobilier.
L'association pourra céder, concéder, louer tout ou partie de son savoir-faire, de son patrimoine immatériel à toute structure qui serait mieux adaptée à la réalisation de ses objectifs.

ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé à BORDEAUX 33 GIRONDE

Il peut être transféré sur simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 5 : DUREE

La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 6 : LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

L'association se compose de membres fondateurs, d'honneurs, de membres bienfaiteurs et de membres adhérents :

-Les membres fondateurs, tels qu'ils apparaissent dans l'énumération faite supra.
Les membres fondateurs de l'association siègent impérativement au Conseil d'Administration ; ils sont les garants moraux de la pérennité dans l'association de l'idéologie qui y est associée depuis sa création.
Les Membres fondateurs ne peuvent être exclus.


- Les membres d'honneurs sont désignés par le Conseil d'Administration pour les services qu'ils ont rendu ou rendent à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative.

Elus ce jour :

Emmanuelle FRANCO, née le 25.05.69 à Bordeaux, demeurant 2 rue du merlot 33520 Bruges

MARIE-REINE Joëlle, Pauline, Michèle - née le 30 10 1959 à SEGOU (Mali) - domiciliée au 50 cours de la Martinique 33 000 BORDEAUX


- Les membres bienfaiteurs sont ceux qui acquittent une cotisation annuelle spéciale fixée par le conseil d'administration. Ils ont le droit de participer à l'assemblée générale avec voix délibérative.

- Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales. Ils acquittent la cotisation statuaire fixée annuellement par le conseil d'administration. Ils sont membres de l'assemblée générale avec voix délibérative.


ARTICLE 7 : ADHESION

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé chaque année par l'assemblée générale.

L'admission des membres est prononcée par le conseil d'administration, lequel, en cas de refus, n'a pas à motiver sa démission.


ARTICLE 8 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

- décès
- démission adressée par écrit au président de l'association
- exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association
- Par radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation
- La radiation prononcée par le conseil d'administration, pour motif grave.

ARTICLE 9 : RESPONSABILITE DES MEMBRES

Aucun des membres de l'association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'association répond de ses engagements.
En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d'appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du conseil d'administration et aux membres de son bureau.

ARTICLE 10 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant trois membres au moins élus pour TROIS ans
En cas de vacances, le conseil d'administration pourvoit au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.
Est éligible au conseil d'administration tout adhérent membre de l'association depuis 1 an au moins et âgé de 18 ans et plus le jour de l'élection et à jour de ses cotisations.
Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.
La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :


–Un Président

–Un Secrétaire

–Un Trésorier

Ses fonctions cessent :

A l'expiration du terme prévu.
Par la démission soit de la charge de direction, soit du poste d'administrateur ou même de membre de l'Association. La démission est libre, elle ne doit pas être abusive.
Par l'incapacité d'exercer la fonction.
Par la révocation (Sauf dispositions statutaires, la révocation du mandat des administrateurs est libre mais elle ne doit pas intervenir sans intérêt légitime, avec mauvaise foi, ou de façon intempestive).
Par le décès, ou l'annulation judiciaire.


ARTICLE 11 : REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se réuni au moins 2 fois par an et, sur la demande écrite adressée au président de l'association, de la moitié de ses membres, il se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.
Le président convoque par écrit les membres du conseil d'administration aux réunions en précisant l'ordre du jour. Chaque membre du conseil d'administration peut se faire représenter par un membre du conseil d'administration. Chaque administrateur ne peut définir plus d'un mandat de représentation par réunion.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.
Toutes les délibérations du conseil d'administration sont consignées dans un registre et signées du président et du secrétaire.


ARTICLE 12 : REMUNERATIONS

Les MANDATS des membres du conseil d'administration sont gratuits. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés aux administrateurs sur présentation d'un justificatif.
Le rapport financier présenté à l'assemblée générale doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacements ou de représentation réglés à des administrateurs.

Les membres de l'association ont donc le statut de bénévoles. Cependant, les membres apportant une grande partie de leur temps, de leurs connaissances et de leur dévouement au maintient de l'association pourront, sur décision du Conseil d'Administration, et après ratification du bureau, percevoir un salaire voté en Conseil d'Administration. Le président dispose d'un droit de veto sur la décision du Conseil d'Administration concernant la rémunération, laquelle pourra alors être à nouveau soumise à un vote.
Les mêmes conditions de rémunération sont appliquées aux
personnes « extérieures » dont les services auront été jugés nécessaires par le Conseil d'Administration, et qui pourront par la suite, être intégrés en temps que membres pour les services rendus, et ce même de manière rémunérée.

L'instruction fiscale du 15 septembre 1999 évoque la possibilité pour les administrateurs de percevoir jusqu'aux 3/4 du SMIC sans remettre en cause le caractère désintéressé de l'association.


ARTICLE 13 : POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l'objet de l'association et dans le cadre des résolutions adoptées par l'assemblée générale.
Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Il se prononce sur les admissions de membres de l'association et confère les éventuels titres de membres d'honneur et bienfaiteurs. Il se prononce également sur les mesures de radiation et d'exclusion des membres.
Il contrôle la gestion des membres du bureau qui doivent lui rendre compte de son activité à l'occasion de ces réunions.
Il autorise l'ouverture de tous comptes bancaires, aux chèques postaux et auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contacte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions ou transcriptions utiles.
Il autorise le président ou le trésorier, le directeur administratif à exécuter tous actes, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et des valeurs appartenant à l'association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
Il peut déléguer toutes ou parties de ses attributions au bureau.

ARTICLE 14 : BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration élit chaque année, au scrutin secret, parmi ses membres élus, un bureau comprenant :

- un PRESIDENT,
- un SECRETAIRE,
- un TRESORIER,

Ce jour, il est élu :

La présidente :
Anne Marie JULIEN, née le 13.09.35 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 9, rue Mondon 33110 Le Bouscat
La secrétaire :
Isabelle CAILLOT, née le 24.03.73 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 13, Chemin de cheverse 64520 Bidache
Le trésorier :
André CAZAUX, née le 09.01.41 à Bordeaux de nationalité Française demeurant : 138, Quai des Chartrons 33300 Bordeaux


ARTICLE 15 : ROLES DU BUREAU

Le bureau prépare les réunions du conseil d'administration dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l'intervalle des réunions du conseil d'administration.
Il se réunit mensuellement.

Le PRESIDENT réunit et préside le conseil d'administration et le bureau.
Il représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Il dirige l'administration. Il a un mandat pour organiser et contrôler l'activité de l'association, il peut déléguer l'exercice de ses responsabilités. Le président prend les responsabilités par la signature des contrats et représentation de l'association pour tous les actes engageant des tiers.


Le SECRETAIRE est chargé de la correspondance statuaire, notamment l'envoi des convocations. Il rédige les procès-verbaux des instances statuaires et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. Assurant les taches administratives en générale, la correspondance de l'association, établissant les comptes-rendus des réunions, il est responsable de la tenue des registres et des archives....


Le TRESORIER tient les comptes de cette association. Il mène la gestion de l'association et tient la comptabilité, prépare le bilan annuel. Fait aussi la présentation des comptes de l'association lors des A.G.



ARTICLE 16 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ASSEMBLEES GENERALES

Les assemblées générales se composent de tous les membres de l'association à jour de leurs cotisations.

Les assemblées générales se réunissent sur convocation du président de l'association ou sur demande écrite d'au moins un tiers des membres de l'association.

La convocation doit mentionner obligatoirement l'ordre du jour prévu et fixé par le conseil d'administration. Elle peut être faite par lettres individuelles adressées aux membres de l'association, par avis publié dans la presse et par courrier électronique. En tout état de cause, cette information doit être réalisée au moins quinze jours avant la date fixée pour la tenue de l'assemblée.
Seules sont admissibles les résolutions prises par l'assemblée générale sur les points inscrits à l'ordre du jour.
La présidence de l'assemblée générale appartient au président ou à un membre du bureau s'il est empêché.
Les délibérations sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre et signés par le président et le secrétaire.
Les membres de l'association peuvent se faire représenter par un autre membre de l'association en cas d'empêchement. Un membre présent ne peut détenir plus d'un mandat de représentation.
Il est tenu une feuille de présence signée par chaque membre présent et certifiée par le président de l'assemblée. Les pouvoirs y sont également signifiés.


ARTICLE 17 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.
Elle entend le rapport du conseil d'administration sur la gestion financière et le rapport d'activité. Elle pourvoit à l'élection des membres du conseil d'administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l'assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés. Elles sont prises à bulletins levés, excepté pour l'élection des membres du conseil d'administration pour laquelle le scrutin secret est requis.


ARTICLE 18 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE


L'Assemblée Générale Extraordinaire, comme son nom l'indique, sert pour une cause vraiment particulière : la modification des statuts ou la dissolution de l'association.
C'est une Assemblée Générale comme une autre dans sa forme, mais l'ordre du jour ne comporte qu'un point.
Devant la gravité des décisions à prendre, il peut être précisé d'autres modalités de vote, notamment sur les majorités requises. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu'au moins la moitié des membres de l'association soient présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d'intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents et représentés.


ARTICLE 19 : ORGANISATION COMPTABLE


L'association n'est pas obligée d'appliquer le plan comptable. Elle peut ainsi se limiter à une comptabilité de trésorerie qui enregistre chronologiquement les recettes encaissées (les cotisations par exemple) et les dépenses payées.

Pour les " petites associations " ayant peu de mouvements financiers, la tenue d'un simple livre journal sur lequel sont mentionnées les opérations réalisées (les recettes d'un côté, les dépenses de l'autre) satisfait à cette condition. Pour chaque opération, il suffira d'écrire sur ce livre la date, l'origine, l'objet, la nature (recette ou dépense), le numéro de la pièce justificative et le mode de paiement ou d'encaissement. Il sera alors facile, à tout moment, de calculer le solde de trésorerie (différence entre les recettes et les dépenses).
En fonction du volume financier et du patrimoine de l'association, une gestion comptable plus fine est conseillée. Il peut ainsi être utile d'établir chaque année :
Un compte de résultat. Ce compte, détaillant les recettes et les charges, permettra de déterminer si l'association est en déficit ou excédentaire.
Un bilan : il permettra de dresser l'état du patrimoine (immobilier, liquidités...) de l'association.
Dans tous les cas, il est impératif de conserver et de classer par date toutes les factures émises ou reçues.


ARTICLE 20 : DISSOLUTION DES BIENS


La dissolution est prononcée par l'Assemblée Générale extraordinaire.
Un liquidateur est nommé par celle-ci pour procéder aux opérations de liquidation.
Le reliquat d'actif est dévolu, s'il y a lieu, après apurement du passif, par l'Assemblée Générale à une ou plusieurs associations conformément aux dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Toutefois les apporteurs auront la faculté de reprendre leurs apports.

ARTICLE 21 : REGLEMENT INTERIEUR


Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur destiné à préciser certaines modalités de fonctionnement interne de l'association (utilisation de matériel, rôle spécifique de certains membres, conditions d'emploi de salariés ou de bénévoles s'il en existe).

ARTICLE 22 : FORMALITES

Le président du conseil d'administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi, tant au moment de la création de l'association qu'au cours de son existence.

Fait à Bordeaux le 26.01.09

Pour le président
Pour le trésorier
Pour le secrétaire


TABLE DES MATIERES

ARTICLE 1 : CONSTITUTION

ARTICLE 2 : OBJET

ARTICLE 3 : MOYENS D'ACTION

ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL

ARTICLE 5 : DUREE

ARTICLE 6 : LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 7 : ADHESION
ARTICLE 8 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
ARTICLE 9 : RESPONSABILITE DES MEMBRES
ARTICLE 10 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 11 : REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 12 : REMUNERATIONS

ARTICLE 13 : POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 14 : BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ARTICLE 15 : ROLES DU BUREAU

ARTICLE 16 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE 17 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

ARTICLE 18 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

ARTICLE 19 : ORGANISATION COMPTABLE

ARTICLE 20 : DISSOLUTION DES BIENS

ARTICLE 21 : REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 22 : FORMALITES

Si vous désirez adhérer à l'association, copier/coller le bulletin si dessous. Et renvoyer le moi à l'adresse de l'association avec le règlement.
Merci.





Nom : ___________________________________________
Prénom : _________________________________________
Née le : _____/_____/______
Adresse : _________________________________________
_________________________________________________
Mail : _______________________________@_______________
Port / Tel :_________________________________________
Profession : _______________________________________
Mariée Célibataire (entourez la réponse)
Nb d'enfants : _____________________________________
Aimerez participer à des ventes à domicile : oui non (entourez la réponse)

Oui, je désire adhérer à l'Association l'Apéro des filles en tant que :

•Membre adhérent cotisation annuelle : 17 € (non remboursable)
•Membre bienfaiteur cotisation annuelle: ______________________________ (non remboursable)
Mode de paiement : Espèce Chèque (entourez la réponse)

J'autorise la publication et la reproduction des photos prises de moi lors des différentes soirées à des fins publicitaires : magasines, flyers, internet, dossier de presse, ... . Je déclare renoncer à toute rétribution. Je renonce à tous mes droits envers ces photographies. Les légendes accompagnant la ou les photographie(s) ne devront pas porter atteinte à ma réputation ou à ma vie privée.
Valable 1 an à compter de la date d'adhésion


Fait à :
Le :
Lu et Approuvé :